Droit d’Auteur

La Société d’Importation et d’Exportation de Produits Sportifs Morfit ( “Morfit Systems” ) en est propriétaire. www.morfitsystems.com Les droits de propriété intellectuelle et industrielle du Site Web (« Site ») appartiennent à Morfit Systems.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle et industrielle et/ou les droits de licence d’utilisation du logo commercial, de la marque, du nom, du nom de domaine et des autres éléments présents sur le Site appartiennent à Morfit Systems. Sauf mention spécifique contraire, les conditions écrites ici n’accordent pas à l’utilisateur du Site (« Utilisateur ») le droit d’utiliser ces éléments ni d’exercer une quelconque disposition sur ceux-ci. Morfit Systems accorde à l’Utilisateur uniquement une licence d’utilisation personnelle, non exclusive, non transférable et modifiable, limitée à l’utilisation personnelle du logiciel du Site afin de pouvoir bénéficier du Site. Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle en dehors de l’usage autorisé appartiennent à Morfit Systems, et l’autorisation accordée à l’Utilisateur n’inclut aucun droit financier ou licence, qu’il soit général ou spécifique. Aucune partie ni l’intégralité du Site ne peut être copiée (y compris la distribution de copies), reproduite, stockée, imprimée, enregistrée sur un disque, téléchargée sur un autre site, téléchargée par quelque moyen que ce soit, distribuée, publiée, prêtée, modifiée ou détériorée.

Le contenu fourni sur le Site en tant que partie du contenu appartenant à des tiers — tels que les noms, logos, marques et autres matériaux — ainsi que les droits de propriété intellectuelle de ce contenu appartiennent aux fournisseurs de contenu/titulaires des droits. Sauf autorisation écrite spéciale accordée par les fournisseurs de contenu/titulaires des droits, aucune partie de ce contenu ne peut être copiée (y compris la distribution de ses copies), reproduite, distribuée, publiée, traitée ou modifiée et détruite, en totalité ou en partie, de quelque manière que ce soit (telle que l’impression, l’enregistrement sur disque, le placement sur un autre site ou toute autre forme de téléchargement).

Les utilisateurs acceptent que, si une telle possibilité est fournie, tout contenu utilisateur envoyé, transmis, utilisé, créé sur ce Site ou transmis à des tiers via ce Site ne soit plus considéré comme confidentiel et ne contienne aucun droit de propriété intellectuelle ou industrielle/droit d’auteur/droit de licence. Lorsqu’un utilisateur crée ou ajoute à son compte un contenu considéré comme confidentiel ou supposé comporter un droit de propriété intellectuelle ou industrielle, il est admis que ce contenu ne comporte aucun « défaut juridique » et que l’utilisateur dispose du droit de le publier par transmission numérique. Dans le cas contraire, toute responsabilité incombe à l’utilisateur.

Morfit Systems dispose du droit d’utiliser, de publier, de traiter, de modifier, d’adapter, de reproduire et de distribuer tout type de contenu appartenant aux utilisateurs, de toute manière et pour tout objectif souhaité, ainsi que du droit de supprimer ce contenu du système, de le bloquer ou de ne pas le publier. Les utilisateurs sont entièrement responsables de toutes les actions liées à tout contenu utilisateur envoyé, transmis, créé ou affiché sur le Site par eux, y compris la responsabilité des dommages (y compris l’indemnisation de toute perte ou dommage subi par Morfit Systems et les tiers). Il est interdit de copier, d’utiliser ou de reproduire les éléments ou formulaires du Site appartenant à Morfit Systems et publiés sur le Site à des fins de duplication ou de réutilisation.

L’Utilisateur accepte et s’engage à ne collecter aucune donnée présente sur le Site Web ou dans les comptes des autres utilisateurs, et à ne pas accéder à la base de données appartenant au Site. www.morfitsystems.com Vous pouvez obtenir davantage d’informations concernant les droits de propriété intellectuelle et industrielle du site web en écrivant à info@morfitsystems.com.